Déposée par voie électronique le 6 février 2018 par OMEGAME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENGRENAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est OMEGAME domicilié(e) 8 passage de la Bonne Graine - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque ENGRENAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGRENAGE arrivera à expiration en date du 6 février 2028.
OMEGAME a également déposé les autres marques suivantes : BASTILLE
OMEGAME - 8 passage de la Bonne Graine - 75011 - PARIS - France
IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; supports de données numériques ; logiciels électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; application logicielle téléchargeables ; logiciels téléchargeables ; progiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; application informatique ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ;
Services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages, illustrations graphiques, images et informations ; diffusion ou transmission d'informations, de sons de textes ou d'images numériques téléchargeables par réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de diffusion sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications, à savoir téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage et transmission électronique de données, informations, messages, graphismes et images ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; développement de logiciels d’application pour la transmission de contenus multimédias ; consultations techniques en matière informatique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; consultation en matière de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ; hébergement de données ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; récupération de données informatiques.
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